Règlement intérieur

École Élémentaire  Jules Ferry
3-5 Rue des Écoles  77170 BRIE COMTE ROBERT

Tél : 01 64 05 00 26

Écrire au Directeur : ce.0770082w@ac-creteil,fr

Le Blog de l’école : https://jfy77.blogspot.com/

RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2023-2024

Préambule

Ce règlement est établi dans le respect des valeurs de l’Ecole de la République. Il est adopté par le conseil d’école sur la base des dispositions du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires de Seine-et-Marne en application du code de l'Éducation.  (www.dsden77.ac-creteil.fr‎)

Le service public de l'Éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s'impose à tous dans l'école : principes de gratuité de l'enseignement, de neutralité et de laïcité.

Chacun est également tenu au devoir d'assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d'autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l'égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale.

En aucune circonstance, l'usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré.

Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.

ADMISSION ET INSCRIPTION

En application de l'article L. 111-1 du code de l'Éducation, l'éducation est un droit pour tous les enfants résidant sur le territoire national, quelle que soit leur nationalité, leur statut migratoire ou leur parcours antérieur. La Convention relative aux droits de l'enfant du 20 novembre 1989, ratifiée par la France, garantit à l'enfant le droit à l'éducation en dehors de toute distinction qui tienne à sa nationalité ou à sa situation personnelle.

Admission à l’école

- L’admission d’un enfant se fait sous présentation d’un certificat d’inscription, du livret de famille, du certificat de vaccination et d’un certificat de radiation. L’absence de ces documents ne peut conduire à différer l’admission des élèves dans la mesure où l’obligation de scolarisation est absolue.

- Cependant, les pièces manquantes doivent être fournies dans les délais les plus brefs.

Radiation d’un élève de l’école

- La radiation d’un élève peut être réalisée même en cours de scolarité, sur demande écrite signée des deux parents ou de l’autorité de tutelle.

Autorité parentale

- Lors de l’admission et à l’occasion de tout changement de situation familiale, il appartient aux parents divorcés ou séparés, de fournir au directeur la copie d’un extrait du jugement ou tout autre document relatif à une décision de justice fixant l’exercice de l’autorité parentale et la résidence habituelle de l’enfant.

- Par ailleurs, dans le cas où un parent est seul à être détenteur de l’autorité parentale, il doit le justifier auprès du directeur par un document officiel.

- Il appartient aux parents séparés de se manifester auprès de l’école pour recevoir les documents de suivi de la scolarité de leur enfant.

FRÉQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES

Fréquentation 

- La fréquentation régulière de l'école, maternelle ou élémentaire, est obligatoire.

Dispositions générales

Les obligations des élèves, définies par l'article L. 511-1 du code de l'Éducation incluent l'assiduité. Les parents ou responsables légaux de l'élève sont fortement impliqués dans le respect de cette obligation.

S'il revient au maire de contrôler le respect de l'obligation de l'instruction, il appartient au directeur d'école de contrôler le respect de l'obligation d'assiduité liée à l'inscription à l'école (conformément à l'article R. 131-6 du code de l'Education).

En application de l'article R. 131-5 du code de l'Éducation, le maître de chaque classe tient un registre d'appel sur lequel il inscrit les élèves absents. Au début de chaque demi-journée, l'enseignant ou toute personne responsable d'une activité organisée pendant le temps scolaire procède à l'appel des élèves.

En application de l'article L. 131-8 du code de l'Éducation, lorsqu'un enfant manque momentanément la classe, les parents ou les personnes responsables doivent, sans délai, faire connaître au directeur d'école les motifs de cette absence ; celui-ci vérifie la légitimité du motif invoqué au regard des indications de ce même article.

Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l'enfant, maladie transmissible ou contagieuse d'un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent. Les autres motifs sont appréciés par l'autorité de l'État compétente en matière d'éducation.

En cas de doute sérieux sur la légitimité d'un motif, le directeur d'école demande aux personnes responsables de l'élève de formuler une demande d'autorisation d'absence, qu'il transmet à l’IA-DSDEN sous couvert de l'inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription (IEN). Dès qu'un enseignant ou une personne responsable d'une activité scolaire constate une absence non annoncée, il en informe le directeur d'école qui prend contact immédiatement avec les personnes responsables de l'élève afin qu'elles en fassent connaître les motifs.

Les absences injustifiées feront l’objet d’une procédure de signalement.

Retards 

- Tout retard doit rester exceptionnel et devra être justifié.

Les parents sont garants du respect de l'obligation d'assiduité par leurs enfants ; ils doivent respecter et faire respecter les horaires de l'école.

Sorties pour raison médicale

- Pendant le temps scolaire, l’enfant sera récupéré et conduit par une personne nommément désignée par écrit par les parents.

Horaires de l’école

- La durée hebdomadaire de la scolarité est fixée à 24 heures.
Ces 24 heures d’enseignement sont organisées de la manière suivante :

Lundi                      de 8h30 à 11h30                 de 13h30 à 16h30

Mardi                      de 8h30 à 11h30                 de 13h30 à 16h30

Jeudi                      de 8h30 à 11h30                 de 13h30 à 16h30

Vendredi                de 8h30 à 11h30                 de 13h30 à 16h30

 

- L’entrée et la sortie se font par les portails situés devant l’école, les CP, CE1 au 5 rue des Écoles et les CE2, CM1 - CM1/CM2, CM2  et ULIS au portail du 3 rue des écoles.

- L’ouverture du portail s'effectue 10 minutes avant l'heure d'entrée le matin et l'après-midi.

- à 8h20, l’accueil des élèves se fait dans les classes.

- à 13h20, tous les professeurs descendent dans la cour pour récupérer leur classe et faire le lien avec les animateurs.

- La fermeture des portails s'effectue à 8h30 et 13h30

- Récréations de 9h45 à 10h05 ou 10h15 à 10h35 le matin et de 14h45 à 15h05 ou 15h15 à 15h35 l'après-midi.

- Le soutien (APC) aura lieu pour les élèves concernés les lundis, mardis, jeudis de 11h30 à 12h

- En application du plan Vigipirate, les portes sont fermées aux heures indiquées dans le présent règlement.

- Merci de respecter l’interdiction de stationner devant l’école. Cet emplacement permet aux bus de la piscine de déposer vos enfants devant l’école. Merci de ne pas laisser de voiture, sans chauffeur, en double-file, sur le parking du dojo.

VIE SCOLAIRE

La communauté éducative, définie par l'article L. 111-3 du code de l'Éducation, rassemble, à l'école, les élèves et tous ceux qui, dans l'école ou en relation avec elle, participent à l'accomplissement de ses missions. Elle réunit les personnels de l'école, les parents d'élèves, les collectivités territoriales compétentes pour l'école ainsi que les acteurs institutionnels, économiques et sociaux associés au service public d'éducation.

Tous les membres de cette communauté doivent, lors de leur participation à l'action de l'école, respecter le pluralisme des opinions et les principes de laïcité et neutralité (conformément à l'article L. 141-5-1 du code de l'Éducation issu de la loi n° 2004-228 du 15 mars 2004) ; ils doivent, en outre, faire preuve d'une totale discrétion sur toutes les informations individuelles auxquelles ils ont pu avoir accès dans le cadre de l'école.

Le directeur d'école doit signaler les comportements inappropriés à l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription.

Droits et obligations de tous les membres de la communauté éducative :

Les élèves

- Droits : en application des conventions internationales auxquelles la France a adhéré, les élèves ont droit à un accueil bienveillant et non discriminant. Ainsi, conformément à l'article 28 de la Convention relative aux droits de l'enfant du 20 novembre 1989 ratifiée par la France le 7 août 1990, « Les États parties prennent toutes les mesures appropriées pour veiller à ce que la discipline scolaire soit appliquée d'une manière compatible avec la dignité de l'enfant en tant qu'être humain et conformément à la présente Convention ». En conséquence, tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit.

Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur singularité. En outre, ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique ou morale, ces garanties s'appliquant non seulement aux relations à l'intérieur de l'école, mais aussi à l'usage d'Internet dans le cadre scolaire.

- Obligations : chaque élève a l'obligation de n'user d'aucune violence et de respecter les règles de comportement et de civilité édictées par le règlement intérieur. Les élèves doivent, notamment, utiliser un langage approprié aux relations au sein d'une communauté éducative, respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition, appliquer les règles d'hygiène et de sécurité qui leur ont été apprises.

Les parents

- Droits : les parents sont représentés au conseil d'école et associés au fonctionnement de l'école dans les conditions définies par l'article L. 411-1 du code de l'Éducation. Des échanges et des réunions régulières doivent être organisés par le directeur d'école et l'équipe pédagogique à leur attention selon des horaires compatibles avec les contraintes matérielles des parents. Ils ont le droit d'être informés des acquis et du comportement scolaire de leur enfant. Ils ont la possibilité de se faire accompagner d'une tierce personne qui peut être un représentant de parent. Par ailleurs, dans chaque école, doit être prévu un espace à l'usage des parents d'élèves et de leurs délégués.

- Obligations : les parents sont garants du respect de l'obligation d'assiduité par leurs enfants. La participation des parents aux réunions et rencontres auxquelles les invitent le directeur d'école ou l'équipe pédagogique est un facteur essentiel pour la réussite des enfants. Il leur revient de faire respecter par leurs enfants le principe de laïcité, notamment en ce qui concerne les prescriptions de l'article L. 141-5-1 du code de l'Éducation, et de s'engager dans le dialogue que leur directeur d'école leur propose en cas de difficulté. Dans toutes leurs relations avec les autres membres de la communauté éducative, ils doivent faire preuve de réserve et de respect des personnes et des fonctions.

Les personnels enseignants et non enseignants

- Droits : tous les personnels de l'école ont droit au respect de leur statut et de leur mission par tous les autres membres de la communauté éducative ; les membres de l'enseignement public bénéficient de la protection prévue par l'article L. 911-4 du code de l'Éducation.

- Obligations : tous les personnels enseignants ont l'obligation, dans le cadre de la communauté éducative, de respecter les personnes et leurs convictions, de faire preuve de réserve dans leurs propos. Ils s'interdisent tout comportement, geste ou parole, qui traduirait du mépris à l'égard des élèves ou de leur famille, qui serait discriminatoire ou susceptible de heurter leur sensibilité.

Toute personne extérieure intervenant dans une école pendant le temps scolaire doit respecter les principes fondamentaux du service public d'éducation, en particulier les principes de laïcité et de neutralité (conformément notamment à la circulaire n°2001-053 du 28 mars 2001).

Elle doit respecter les personnels, adopter une attitude bienveillante à l'égard des élèves, s'abstenir de tout propos ou comportement qui pourrait choquer, et faire preuve d'une absolue réserve concernant les observations ou informations qu'elle aurait pu recueillir lors de son intervention dans l'école.

 Le directeur d'école veillera à ce que toute personne extérieure à l'école et intervenant auprès des élèves offre toutes les garanties requises par ces principes ; il pourra mettre fin sans préavis à toute intervention qui ne les respecterait pas.

Tout membre de la communauté éducative a le devoir d’être particulièrement vigilant afin de prévenir le harcèlement entre élèves.

Récompenses – Réprimandes - Sanctions

Le recours à ces mesures doit toujours avoir une visée éducative, ce qui suppose une adaptation à chaque situation.

Ainsi, les manquements au règlement intérieur de l'école, et en particulier toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants, qui seront portées immédiatement à la connaissance des représentants légaux de l'enfant.

Mais,

- Les réprimandes ne peuvent en aucun cas porter atteinte à l'intégrité morale ou physique d'un enfant.

- Un élève ne peut pas être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.

Cependant, à l’école élémentaire, s'il apparaît que le comportement d'un élève ne s'améliore pas malgré la conciliation et la mise en œuvre des mesures décidées dans le cadre d’une équipe éducative, il peut être envisagé à titre exceptionnel que le directeur académique des services de l'Education Nationale demande au maire de procéder à la radiation de l'élève de l'école et à sa réinscription dans une autre école de la même commune.

 Habillement

Les enfants doivent se présenter dans une tenue adaptée à l'école et la tête nue (les capuches et les casquettes ne sont autorisées que pour leur usage habituel, les petites sacoches en bandoulières sont interdites).

Assurance

- La souscription d’une assurance responsabilité civile et d’une assurance individuelle « accidents corporels » n’est exigible que lorsque la sortie scolaire revêt un caractère facultatif.

HYGIENE ET SANTE

Hygiène et santé

- Tout enfant doit se présenter à l’école dans une tenue correcte, propre et adaptée à la saison.

- Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’école.

- Les animaux domestiques sont interdits dans l’enceinte de l’école y compris s’ils sont tenus en laisse ou dans les bras.

- Aucun médicament ne sera distribué, sauf cas exceptionnel. Seuls les enfants atteints de maladies chroniques pourront bénéficier de l’administration de médicaments pendant le temps scolaire. Les modalités en seront définies dans le cadre d’un projet d’accueil individualisé (P.A.I).

Accidents scolaires

- En cas d’accident pendant le temps scolaire, la procédure en vigueur est d’appeler le 15 puis les parents.

- En cas de choc à la tête (même bénin), les parents sont avertis.

Matériels et objets interdits

Nous demandons aux parents de ne pas laisser leurs enfants amener des objets personnels ou de valeur à l’école. L’équipe pédagogique dégage toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration.

Une liste de matériels ou objets dont l’introduction à l’école est prohibée, est arrêtée par le règlement intérieur de l’école (circulaire n°2014-088 du 09 juillet 2014) : Couteaux, cutters, pointeurs laser… ainsi que les parapluies, jeux électroniques, téléphones portables, montres connectées, cartes à collectionner, billes, balles de tennis et ballons en cuir.
Seules les boucles d’oreilles « puces » sont autorisées.

Tout objet de ce type pourra être confisqué. Les parents seront tenus alors de venir le chercher auprès du directeur. 
Tout jeu à caractère dangereux est strictement interdit.

Les enseignants ne peuvent être tenus responsables de la perte de bijoux, de vêtements (pensez à les marquer au nom de l’enfant) …

Collations

Aucun argument nutritionnel ne justifie la collation matinale de 10 heures qui aboutit à un déséquilibre de l’alimentation et à une modification des rythmes alimentaires des enfants.

Cependant, compte tenu des conditions de vie des enfants et des familles qui peuvent entraîner des contraintes diverses, il peut être envisagé que les élèves apportent un goûter pour la récréation de 10H.

Les produits à forte densité énergétique riches en sucre et matières grasses (bonbons, chewing-gum, biscuits salés, chips, céréales sucrées, viennoiseries, sodas, etc.) sont interdits.

SURVEILLANCE ET EDUCATION

L'entrée dans l'école et ses annexes pendant le temps scolaire n'est de droit que pour les personnes préposées par la loi à l'inspection, au contrôle ou à la visite des établissements d'enseignement scolaire.

L'accès des locaux scolaires aux personnes étrangères au service est soumis à l'autorisation du directeur d'école.

Par ailleurs l’application du plan Vigipirate restreint l’accès à l’école (fermeture des grilles), en dehors des autres mesures propres à chacun de ses niveaux d’activation.

Accueil et remise des élèves aux familles

Dispositions particulières à l'école élémentaire

À l'issue des classes du matin et de l'après-midi, la sortie des élèves s'effectue sous la surveillance d'un enseignant dans la limite de l'enceinte des locaux scolaires, sauf pour les élèves pris en charge, à la demande des personnes responsables, par un service de garde, de restauration scolaire ou de transport, ou par un dispositif d'accompagnement ou par l'accueil périscolaire auquel l'élève est inscrit.

Au-delà de l'enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu'ils choisissent.

Sorties scolaires

Pour assurer, si nécessaire, le complément d'encadrement pour les sorties scolaires (conformément à la circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 modifiée) et les activités régulières se déroulant en dehors de l'école, le directeur d'école peut solliciter la participation de parents ou d'accompagnateurs volontaires.

Il peut également, sur proposition du conseil des maîtres de l'école, autoriser des parents d'élèves à apporter au maître une participation à l'action éducative.

Dans tous les cas, le directeur d'école délivre une autorisation écrite précisant le nom du parent ou du participant, l'objet, la durée et le lieu de l'intervention sollicitée.

Le règlement intérieur peut préciser que :

●        au sein de l’école, les parents s’engagent à ne pas prendre de photos ou de vidéos. Il ne s’agit pas d’un lieu public.

●        les parents accompagnateurs de sorties scolaires prennent le même engagement

●        si des parents ont donné leur autorisation, les photos, prises à l’école et diffusées à leur intention, sont réservées à un usage familial. En les consultant, ils s’engagent à ne pas les diffuser en dehors du cercle familial et ni sur les réseaux sociaux.

Il est évident que les enseignants respectent les mêmes règles !

Locaux scolaires

L'ensemble des locaux scolaires est confié durant le temps scolaire au directeur d'école, sauf lorsqu'il est fait application des dispositions de l'article L. 212-15 du code de l'Éducation qui permet au maire d'utiliser sous sa responsabilité, après avis du conseil d'école, les locaux scolaires pendant les heures ou périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue.

COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES

Le suivi de la scolarité par les parents implique que ceux-ci soient bien informés du fonctionnement de l'école, des acquis mais également du comportement scolaire de leur enfant. 

Parents

Une réunion d'information par classe aura lieu en début d'année scolaire.

Les parents sont informés de la vie de l'école par l'intermédiaire d'un cahier de correspondance qui doit être
              rapporté signé en temps voulu.

L’Application Klassly permet également au Directeur et aux Professeurs d’échanger avec les familles qui peuvent aussi
              l’utiliser pour prévenir ou justifier les absences et retards.

Le Livret Scolaire Unique sera accessible en ligne aux parents pour qu’ils puissent en prendre connaissance lorsqu'ils le souhaitent. Connexion via https://educonnect.education.gouv.fr

Toute entrevue avec un enseignant doit faire l’objet d’une demande de rendez-vous.

Le Directeur peut consulter ou réunir les parents chaque fois que la vie de l'école l'exige.

Association de parents

Les associations de parents disposent d'une boîte aux lettres et d'un panneau d'affichage situés
             dans un lieu accessible aux parents.

Équipes éducatives

Une équipe éducative peut être réunie par le directeur chaque fois que l'examen  de la situation
             d'un élève l'exige, qu'il s'agisse de l'efficience scolaire, de l'assiduité ou du comportement.

Conseil d'école

Le conseil d'école se réunit au moins une fois par trimestre sur un ordre du jour adressé au moins huit jours avant la date des réunions aux membres du conseil.

              M. Van Aelst, directeur de l'établissement, pourra recevoir les parents tous les jours sur rendez-vous uniquement.

Signature du directeur            Signature du père             Signature de la mère                   Autre responsable légal